Déposée le 27 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHYTOFOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERJEAN domicilié(e) 9 rue Sébastopol - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 278 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PHYTOFOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERJEAN, Société à Responsabilité Limitée - 9 rue Sébastopol - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 419278171
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2015 n°2587871 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-28
Substances diététiques à usage médical ; produits alimentaires de régime et d'hygiène à usage médical ; vitamines ; minéraux ; oligo-éléments ; compléments alimentaires pharmaceutiques ; tisanes médicinales ; produits de phytothérapie sous forme de gélules, de solutions buvables ; boissons drainantes à usage médical. Préparations ou compléments alimentaires à base de viandes, poissons, algues, fruits de mer, de fruits, de légumes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Boissons diététiques non à usage médical ; boissons drainantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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